{"id":97,"date":"2016-03-01T15:20:31","date_gmt":"2016-03-01T14:20:31","guid":{"rendered":"http:\/\/www.jolilyportrait.com\/?page_id=97"},"modified":"2016-03-01T15:37:16","modified_gmt":"2016-03-01T14:37:16","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/?page_id=97","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) cr\u00e9ent un accord l\u00e9gal et s\u2019appliquent \u00e0 toutes les commandes conclues entre le client et Jolily Portrait Photographe ( Roussel Alisson) SIRET : 81783054000016<\/b><\/span><\/p>\n

    \n
  1. Objet<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

    Jolily Portrait Photographe propose des prestations photographiques telles que pr\u00e9sent\u00e9es sur sa page Facebook et son site internet www.jolilyportrait.com<\/span><\/p>\n

    La passation d\u2019une commande par le client entraine l\u2019enti\u00e8re adh\u00e9sion aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) sauf conditions particuli\u00e8res consenties par \u00e9crit entre la photographe et le client. Les pr\u00e9sentes CGV forment un document contractuel indivisible avec le contrat de vente joint en annexe, que le client s\u2019engage \u00e0 renvoyer par mail, par courrier ou en mains propres lors de la s\u00e9ance, tous obligatoirement paraph\u00e9s, compl\u00e9t\u00e9s et sign\u00e9s.<\/span><\/p>\n

    Par le simple fait de r\u00e9server une s\u00e9ance, le client d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes CGV.<\/span><\/p>\n

    Les parents d\u00e9clarent \u00eatre majeurs, poser librement pour des photos, et autoriser des prises de vue de leur(s) enfant(s), suivant le style qu\u2019ils souhaitent (si l\u2019un des parents est mineur, les signatures des parents ou repr\u00e9sentants l\u00e9gaux sont obligatoires).<\/span><\/p>\n

      \n
    1. R\u00e9servation<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

      La r\u00e9servation d\u2019une prestation photographique se fait exclusivement par t\u00e9l\u00e9phone 06.26.76.54.53, e-mail <\/span>rousselalisson@jolilyportrait.com<\/span><\/a><\/span> ou via la messagerie de ma page Facebook.<\/span><\/p>\n

      La r\u00e9servation d\u2019une prestation photographique peut se faire \u00e0 tout moment sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 de la photographe. Un acompte devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 \u00e0 la r\u00e9servation. L\u2019acompte constitue un premier versement \u00e0 valoir sur le prix total de la prestation et engage fermement les parties du contrat. La s\u00e9ance sera d\u00e9finitivement fix\u00e9e apr\u00e8s r\u00e9ception de cet acompte. Aucun remboursement ne pourra \u00eatre r\u00e9clam\u00e9 si la prestation a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e en totalit\u00e9. A d\u00e9faut de paiement dans les 8 jours qui suivent la date de commande, la r\u00e9servation sera purement et simplement annul\u00e9e.<\/span><\/p>\n

      Pour les s\u00e9ances nouveau-n\u00e9 les parents devront tout mettre en \u0153uvre pour pr\u00e9venir la photographe le jour ou le lendemain de la naissance de leur enfant afin de valider de mani\u00e8re officielle la date de la s\u00e9ance. Si les parents pr\u00e9viennent \u00a0alors que le b\u00e9b\u00e9 a plus de 5jours, cette derni\u00e8re se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler la s\u00e9ance.<\/span><\/p>\n

        \n
      1. D\u00e9roulement de la s\u00e9ance<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

        Il est interdit de prendre des photos avec un appareil photo, t\u00e9l\u00e9phone, tablette durant la s\u00e9ance (sauf accord de Jolily Portrait Photographe).<\/span><\/p>\n

        Pour que la s\u00e9ance se d\u00e9roule dans les meilleures conditions seules les personnes participant \u00e0 la s\u00e9ance peuvent y assister (sauf accord pr\u00e9alable de la photographe)<\/span><\/p>\n

          \n
        1. Prix<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

          Le prix est celui valable \u00e0 la date de la commande et s\u2019entend hors taxe (TVA non applicable, article 293 B du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts)<\/span><\/p>\n

          Des frais de d\u00e9placement peuvent \u00eatre demand\u00e9s en suppl\u00e9ment.<\/span><\/p>\n

            \n
          1. Paiement<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

            Jolily portrait Photographe accepte les paiements en esp\u00e8ce, ch\u00e8que et les virements. Quelque soit le mode de paiement, le solde devra \u00eatre acquitt\u00e9 le jour de la s\u00e9ance. Aucune ristourne pour paiement comptant ne pourra \u00eatre accord\u00e9e.<\/span><\/p>\n

            En cas de ch\u00e8que sans provision, le client sera averti par la photographe et disposera d\u2019un d\u00e9lai de 72h pour r\u00e9gler la prestation en esp\u00e8ce \u00e0 la photographe contre remise d\u2019un re\u00e7u.<\/span><\/p>\n

              \n
            1. Remise des photographies<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

              Le d\u00e9lai de mise en ligne sur galerie priv\u00e9 est de 15 jours maximum. Cette galerie photos est priv\u00e9e et prot\u00e9g\u00e9e par un mot de passe qui vous sera communiqu\u00e9 par mail.<\/span><\/p>\n

              Une fois votre choix effectu\u00e9, aucune modification ne pourra \u00eatre faite et Jolily Portrait dispose d\u2019un d\u00e9lai de 3 semaines pour livrer les photographies choisies. Ce d\u00e9lai peut \u00eatre revu \u00e0 la baisse ou \u00e0 la hausse en fonction de sa charge de travail.<\/span><\/p>\n

              La livraison des fichiers num\u00e9riques se fera sous la forme de fichiers jpeg par mail (via wetransfer).<\/span><\/p>\n

              L\u2019envoi par La Poste des impressions photos en lettre normale est compris dans le forfait.<\/span><\/p>\n

              Jolily Portrait Photographe ne pourra \u00eatre tenue responsable des cons\u00e9quences dues \u00e0 un retard de livraison ou \u00e0 une perte de colis de la part du transporteur. En cas de non r\u00e9ception d\u2019un colis dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s, une enqu\u00e8te est men\u00e9e aupr\u00e8s du transporteur et peut prendre plusieurs jours. Durant cette p\u00e9riode, aucun remboursement ou renvoi ne pourra \u00eatre effectu\u00e9.<\/span><\/p>\n

              La photographe se d\u00e9tache de toute responsabilit\u00e9 en cas de perte ou d\u00e9t\u00e9rioration des fichiers num\u00e9riques remis au client. Il vous ai recommand\u00e9 d\u2019en faire au moins une copie sur un disque dur ou un CD.<\/span><\/p>\n

              Le post-traitement, au m\u00eame titre que la prise de vue, est propre \u00e0 la photographe et fait partie int\u00e9grante de son travail, son style et son univers artistique. La photographe est la seule \u00e0 d\u00e9cider du post-traitement qu\u2019elle appliquera aux n\u00e9gatifs num\u00e9riques. Seules les photographies trait\u00e9es par la photographe seront exploitables par les deux parties.<\/span><\/p>\n

              Aucun fichier brut ne sera donn\u00e9 au client et la photographe se r\u00e9serve le droit de les d\u00e9truire dans le d\u00e9lai qui lui convient.<\/span><\/p>\n

                \n
              1. D\u00e9lai de r\u00e9tractation<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                Le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de sept jours ouvrables \u00e0 compter du lendemain du jour de la conclusion de la commande. Toute d\u00e9cision de r\u00e9tractation effectu\u00e9e dans le d\u00e9lai imparti fera l\u2019objet d\u2019un remboursement du moment effectivement vers\u00e9. Cependant, aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 si la prestation a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e en totalit\u00e9 ou en partie avec l\u2019accord du consommateur, avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<\/span><\/p>\n

                Si la photographe ne peut pas honorer le contrat en cas de force majeur, la date de la s\u00e9ance sera d\u00e9cal\u00e9e. En cas d\u2019annulation de la s\u00e9ance par le client moins de 30 jours avant la date pr\u00e9vue, il est rappel\u00e9 que conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales, le montant de l\u2019acompte ne sera pas rembours\u00e9. Il couvre les frais de pr\u00e9paration de la s\u00e9ance et la perte d\u2019une prestation photographique.<\/span><\/p>\n

                  \n
                1. Force majeure, maladie<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                  Jolily Portrait Photographe se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler une prestation en cas de force majeure ou de maladie. Une telle annulation ne pourra ni engager sa responsabilit\u00e9 ni donner lieu au versement de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 quelque titre que ce soit.<\/span><\/p>\n

                    \n
                  1. Probl\u00e8me technique et accident<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                    En cas de probl\u00e8me technique avec le mat\u00e9riel photographique ou d\u2019un accident quelconque durant la prestation emp\u00eachant Jolily Portrait Photographe de remettre le travail demand\u00e9, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du montant sera rembours\u00e9 sans pour autant donner lieu au versement de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 quelque titre que ce soit.<\/span><\/p>\n

                      \n
                    1. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                      L\u2019utilisation des photographies r\u00e9alis\u00e9es est soumise aux dispositions l\u00e9gales de droits d\u2019auteur et de droits voisins<\/span><\/p>\n

                      Les photographes sont prot\u00e9g\u00e9s par la loi du 11 mars 1957 sur les droits d\u2019auteur et par le code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.\u2028 La remise des photographies entra\u00eene la cession du droit de reproduction des photographies sur tout support et tout format uniquement dans le cadre priv\u00e9 et familial.<\/span><\/p>\n

                      Le client est tenu de respecter les droits moraux li\u00e9s aux \u0153uvres de Jolily Portrait Photographe.<\/span><\/p>\n

                      Jolily Portrait photographe se r\u00e9serve le droit d\u2019utiliser, sauf avis contraire avant la prestation photographique par \u00e9crit du client, les photographies tir\u00e9es d\u2019une s\u00e9ance \u00e0 des fins de promotion de son activit\u00e9.<\/span><\/p>\n

                      L\u2019accord inclut, entre autres, la publication ou l\u2019utilisation des photos \u00e0 des fins de promotions de l\u2019auteur sur tous supports : Site web, page facebook, carte de visite, CD, DVD, affiches books …<\/span><\/p>\n

                      Les \u00e9ventuels commentaires ou l\u00e9gendes accompagnant la reproduction ou la repr\u00e9sentation des photos ne devront porter atteinte \u00e0 son image et\/ou sa r\u00e9putation. Je m\u2019engage \u00e0 \u00eatre solidaire de la photographe en cas de pr\u00e9judice caus\u00e9, par une utilisation abusive ou d\u00e9tourn\u00e9e des images, par un tiers \u00e0 son insu<\/span><\/p>\n

                      En cas de publication des photos sur internet par le client celui-ci s\u2019engage \u00e0 mentionner l\u2019auteur : Jolily Portrait Photographe et de publi\u00e9 les photos avec le watermark qui seront remises au client.<\/span><\/p>\n

                      Par ailleurs si le client refuse \u00e0 Jolily Portrait Photographe la publication de ses clich\u00e9s ou de ceux de son b\u00e9b\u00e9\/enfant sur sa page facebook, site internet, pub, partenaires etc il en va de m\u00eame pour ce dernier qui ne publiera donc aucune image (Facebook, site internet\u2026)<\/span><\/p>\n

                        \n
                      1. Les bons cadeaux<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                        Les bons cadeaux sont payables par ch\u00e8que, virement ou esp\u00e8ce \u00e0 la commande. Les b\u00e9n\u00e9ficiaires du bon cadeau auront 1 an pour r\u00e9aliser la prestation.\u2028Les bons cadeaux ne sont ni \u00e9changeables ni remboursables.<\/span><\/p>\n

                        Les bons cadeaux sont envoy\u00e9s dans un d\u00e9lai de 7 jours suivant la r\u00e9ception du paiement.<\/span><\/p>\n

                          \n
                        1. Conservation des fichiers num\u00e9riques<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                          La photographe s\u2019engage \u00e0 conserver (sauf catastrophe ind\u00e9pendante de sa volont\u00e9 tels qu\u2019un disque dur qui l\u00e2che, inondation, incendie ou autre) les fichiers num\u00e9riques pendant 1 an apr\u00e8s la date de la prise de vue.<\/span><\/p>\n

                          Au-del\u00e0 la sauvegarde des fichiers n\u2019est plus assur\u00e9e et ceux-ci pourront \u00eatre d\u00e9truits.<\/span><\/p>\n

                            \n
                          1. Fichiers num\u00e9riques et impression<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                            Il est vivement conseill\u00e9 d\u2019en faire au moins une copie sur un disque dur ou autre support.<\/span><\/p>\n

                            Si vous faites r\u00e9aliser des tirages par un site internet, il est tr\u00e8s important de d\u00e9cocher la case \u00ab retouche automatique \u00bb qui est parfois propos\u00e9e et qui ruinerait le travail de post-traitement de la photographe.<\/span><\/p>\n

                            Dans le cas d\u2019impression de tirages photo, la photographe d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant au r\u00e9sultat obtenu dans un laboratoire lambda. Celle-ci ne garantit le r\u00e9sultat que sur les tirages effectu\u00e9s par ses soins.<\/span><\/p>\n

                              \n
                            1. Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                              La photographe s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9server la vie priv\u00e9e de ses clients. En aucun cas les donn\u00e9es recueillies ne seront c\u00e9d\u00e9es ou vendues \u00e0 des tiers.<\/span><\/p>\n

                              Les informations personnelles demand\u00e9es au client sont destin\u00e9es exclusivement \u00e0 la photographe \u00e0 des fins de gestion administrative et commerciale.<\/span><\/p>\n

                                \n
                              1. Style photographique<\/b><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

                                Les clients reconnaissent qu\u2019ils sont familiers avec le book de la photographe et sollicite ses services en toute connaissance du style artistique de celle-ci.<\/span><\/p>\n

                                Ils reconnaissent \u00e9galement que le travail de la photographe est en constante \u00e9volution, que la prestation propos\u00e9e par la photographe est unique et artistique et que les photographies livr\u00e9es peuvent \u00eatre diff\u00e9rentes des photographies prises par la photographe dans le pass\u00e9.<\/span><\/p>\n

                                La photographe assure qu\u2019elle utilise tout son potentiel et tout son jugement artistique personnel pour cr\u00e9er des images coh\u00e9rentes avec sa vision personnelle de l\u2019\u00e9v\u00e9nement. Les clients acceptent que cette vision soit diff\u00e9rente de la leur.<\/span><\/p>\n

                                En cons\u00e9quence les clients reconnaissent que les photographies ne sont pas soumises \u00e0 un rejet en fonction des go\u00fbts ou des crit\u00e8res esth\u00e9tiques propres \u00e0\u2028chacun.\u2028Le client reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) cr\u00e9ent un accord l\u00e9gal et s\u2019appliquent \u00e0 toutes les commandes conclues entre le client et Jolily Portrait Photographe ( Roussel Alisson) SIRET : 81783054000016 Objet Jolily Portrait Photographe propose des prestations photographiques telles que pr\u00e9sent\u00e9es sur sa page Facebook et son site internet www.jolilyportrait.com La passation d\u2019une commande … <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_edd_button_behavior":[]},"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/97"}],"collection":[{"href":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=97"}],"version-history":[{"count":3,"href":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/97\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":107,"href":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/97\/revisions\/107"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/www.jolilyportrait.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=97"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}